MENTIONS LEGALES

1 – PRÉSENTATION

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Dénomination sociale : Champagne Charles Westler

Adresse : 21, boulevard de Beauséjour 75016 Paris – France

Tél : +33 (9) 86 72 88 84 - Fax : +33 (9) 72 13 29 70

RCS : Paris 511 652 935

Capital social : 205 000 €

Hébergement : OVH Sarl – 140, quai du Sartel – F.59100 Roubaix – tél +33 (0)3 20 20 09 57

Le site a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL (numéro de déclaration : 1410069)

2 – INFORMATIONS TECHNIQUES

Les présentes conditions d’utilisation du site « www.charles-westler.com » définissent les conditions de navigation sur le site. En surfant sur le site l’internaute accepte d’être lié par les présentes conditions d’utilisation et avoir pris connaissance des mentions légales du Site. Le Champagne Charles Westler se réserve le droit de modifier à n’importe quel moment, sans notification préalable à quiconque, les conditions d’utilisation du site en les mettant en ligne. En conséquence, l’internaute doit consulter chaque fois ces conditions. Il est rappelé que le secret des correspondances n’est pas garanti sur le réseau Internet et qu’il appartient à chaque utilisateur d’Internet de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d’éventuels virus circulant sur Internet. En accédant au site, l’internaute accepte de ne pas utiliser de logiciels de toute sorte qui auraient pour effet de perturber ou tenter de perturber tout bon fonctionnement du Site.

 

3 – CHARTE ÉDITORIALE

Le site www.charles-westler.com est un site de présentation des services proposés par Champagne Charles Westler. Les informations fournies dans ce site ne sont données qu’à titre indicatif.

 

4 – DONNÉES PERSONNELLES

Les informations que vous saisirez seront enregistrées par Le Champagne Charles Westler, elles seront analysées et transmises aux différents services concernés pour leur prise en charge. Elles pourront, en outre, être utilisées par le Champagne Charles Westler pour des sollicitations commerciales. Si vous ne le souhaitez pas, veuillez nous le signifier en écrivant à l’adresse précisée plus haut.

 

5 – DROITS D’UTILISATION

La création de liens hypertextes vers le site www.charles-westler.com est soumis à l’accord préalable du Directeur de la Publication. Les liens hypertextes établis en direction d’autres sites à partir de www.charles-westler.com ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité du champagne Charles Westler

 

6 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de tout autre élément constitutif au site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue sans autorisation de l’éditeur une contrefaçon. Les internautes acceptent de ne pas utiliser le site d’une manière qui serait constitutive d’une violation ou d’une atteinte aux lois et règlements de droit français, aux directives européennes et/ou aux traités internationaux ; et de ne pas porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle de quiconque. Mondiale des Vins est une marque déposée auprès de l’INPI et le propriétaire est Champagne Charles Westler. Sauf mention contraire, les dénominations et logos figurant sur le site sont protégés par les droits de propriété intellectuelle et ne peuvent être utilisés sans l’autorisation écrite préalable de leur propriétaire. Tous les éléments composant le site Internet notamment la structure générale, les textes et les logos sont la propriété du Champagne Charles Westler et sont soumis aux lois régissant les droits de propriété intellectuelle.

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